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Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 8 Originale signée LISTE DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS ÉTABLIES …

Update : February 6, 2025

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

pdf 448 Kb Napperon_processus_deuil.pdf

l’aider dans son processus de deuil. Cette analyse permet de trouver un juste équilibre en tenant compte des répercussions sur le droit à la vie privée de la…

Update : June 22, 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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l’aider dans son processus de deuil. Cette analyse permet de trouver un juste équilibre en tenant compte des répercussions sur le droit à la vie privée de la…

Update : June 22, 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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l’aider dans son processus de deuil. Cette analyse permet de trouver un juste équilibre en tenant compte des répercussions sur le droit à la vie privée de la…

Update : December 2, 2025

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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l’aider dans son processus de deuil. Cette analyse permet de trouver un juste équilibre en tenant compte des répercussions sur le droit à la vie privée de la…

Update : September 26, 2025

tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne général, statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial de même que pour chaque établissement

pdf 5.59 Mb 24-542_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) chez les…

Update : December 19, 2024

Processus de gestion contractuelle municipal – Schéma

pdf 3.05 Mb TAB_schema_gestion_contractuelle.pdf

contrat Planification des besoins Ce processus vise à cibler les activités nécessaires pour répondre aux besoins de l’organisme municipal ainsi que le moment…

Update : April 10, 2026

Fiche d’auto-inspection - Produits d'entretien et produits toxiques

pdf 91 Kb auto-insp-produit-entretien-toxiques.pdf

responsabilité de vous assurer d’être en tout temps conforme à la Loi et à ses règlements ainsi qu’aux autres normes applicables. Chaque élément jugé non…

Update : September 25, 2024

Fiche d’auto-inspection - Produits d'entretien et produits toxiques

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responsabilité de vous assurer d’être en tout temps conforme à la Loi et à ses règlements ainsi qu’aux autres normes applicables. Chaque élément jugé non…

Update : September 25, 2024

La méthode QQOQCCP – une analyse simple et efficace pour l’élaboration de règles de gouvernance en protection des renseignements personnels

pdf 226 Kb outil-analyse-planification_QQOQCCP.pdf

personnels sont recueillis, utilisés, communiqués ou conservés par l’organisme public ou pour son compte ? • Quelle est la nature de ces renseignements (ex.…

Update : November 17, 2023

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Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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Processus de gestion contractuelle municipal – Schéma

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