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Rapport intitulé "Caractérisation de l’aléa à la Régie d’aqueduc intermunicipale des Moulins"

pdf 2.67 Mb 2021-12169.pdf

à l’origine des inondations potentielles, des conditions (hivernales, glace, débits), des niveaux d’eau, des mesures de bris de couvert de glace réalisées…

Update : January 6, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.53 Mb B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 7 5 Valeur des actifs à la fin de…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

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comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 7 5 Valeur des actifs à la fin de…

Update : March 28, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août 2023

pdf 2.31 Mb engagements-financiers-2023-08.pdf

la Faune et des Parcs I Contrat à exécution sur demande Services professionnels 2023-06-28 1706236 23006-P-380 Contrat à exécution sur demande pour des…

Update : January 23, 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés

pdf 548 Kb air-tracabilite-sols-contamines-excaves-07-2021.pdf

Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés (MELCC). 5.2.1.2. Ensemble des intervenants dans la traçabilité des sols contaminés Un…

Update : August 20, 2025

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

pdf 1.37 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf

l’évolution constante des pratiques, des comportements et des technologies ainsi que la prise en considération de la pluralité des marchés, des modèles…

Update : September 22, 2021

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

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l’évolution constante des pratiques, des comportements et des technologies ainsi que la prise en considération de la pluralité des marchés, des modèles…

Update : September 22, 2021

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3.59 Mb B2_MRC_RF2020_Sommation.pdf

comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 1 1 Valeur des actifs à la fin de…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

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comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 1 1 Valeur des actifs à la fin de…

Update : March 28, 2022

Hunting: wildlife habitats and fragile environments

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bank; building a dam on any of the above bodies of water that, in addition to impeding the free circulation of fish, may alter its habitat; removing or depositing gravel or rocks in the bed of any…

Update : November 25, 2025

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août 2023

Analyse d’impact réglementaire du règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

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Hunting: wildlife habitats and fragile environments

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