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Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

pdf 2.61 Mb Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf

versé en 2021- 2022 Carrefour Sécurité en violence conjugale-Littoral Carrefour Sécurité en violence conjugale-Beauce-Etchemin Carrefour Sécurité en violence…

Update : May 4, 2023

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Update : May 4, 2023

Règlement sur le domaine hydrique de l’État - Guide d'application

pdf 1.03 Mb reglement-domaine-hydrique-etat-guide-application.pdf

l’alinéa 3 : - D possède 2 ancrages pour amarrage en face de sa propriété. Aucune autorisation du ministre n’est requise en vertu de l’article 2 pour le …

Update : December 1, 2025

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

pdf 546 Kb cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf

l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (chapitre Q-2, r. 17.1), modifié par le Règlement modifiant le Règlement sur…

Update : March 11, 2026

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 12.07 Mb PAGMSCPNI_22-27.pdf

une volonté accrue d’en faire plus. Des ressources croissantes sont ainsi consacrées aux questions autochtones, et de plus en plus d’actions sont…

Update : November 4, 2022

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

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Update : November 4, 2022

Rapport d'évaluation de la mesure 14.2 - Plan d'action gouvernemental

pdf 1.78 Mb rapport-evaluation-mesure14.2.pdf

Conseiller en évaluation de programme En collaboration avec : Myriam Boivin-Villeneuve Coordonnatrice en évaluation et révision de programme et en…

Update : November 29, 2024

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

pdf 1.52 Mb MES-rapport-annuel-2024-2025.pdf

financement du Conseil de recherches en sciences humaines, du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie et des Instituts de recherche en santé…

Update : October 15, 2025

Plan d'action de développement durable 2016-2020 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.09 Mb PL_developpement_durable_MSP_2016_2020.pdf

concrétise notamment en construisant des ponts avec la planification stratégique et en établissant des orientations ou des règlements et en adoptant des…

Update : October 28, 2019

Instruction aux BC n° 10 - Octroi et paiement de la rétroactivité aux RSG

pdf 274 Kb BC-instruction-10.pdf

coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a notamment pour fonction d’administrer l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables…

Update : September 30, 2024

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Rapport d'évaluation de la mesure 14.2 - Plan d'action gouvernemental

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

Plan d'action de développement durable 2016-2020 du ministère de la Sécurité publique

Instruction aux BC n° 10 - Octroi et paiement de la rétroactivité aux RSG

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