Search results

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

pdf 760 Kb declaration-service-citoyens-melccfp.pdf

responsable du traitement de la demande, dans un délai maximal de 10 jours ouvrables suivant sa réception. Pour 90 % des demandes Traitement des demandes de …

Update : September 3, 2025

Bilan de l’opération de dépistage du plomb dans l’eau des écoles

pdf 809 Kb bilan-plomb-eau-ecoles.pdf

plomberie ou de démolition (ex. : ajout de distributeurs d’eau ou de points de consommation d’eau issus de projets d’ajout d’espace) ou encore par…

Update : April 24, 2024

Bilan de l’opération de dépistage du plomb dans l’eau des écoles

pdf 809 Kb bilan-plomb-eau-ecoles.pdf

plomberie ou de démolition (ex. : ajout de distributeurs d’eau ou de points de consommation d’eau issus de projets d’ajout d’espace) ou encore par…

Update : April 24, 2024

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Saint-Joseph-de-Kamouraska 01 Travaux de réfection de la route de l'Église, de la rue Bouchard et de la rue des Loisirs 2021-05-03 847 191 $ 14030…

Update : October 5, 2023

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Saint-Joseph-de-Kamouraska 01 Travaux de réfection de la route de l'Église, de la rue Bouchard et de la rue des Loisirs 2021-05-03 847 191 $ 14030…

Update : October 5, 2023

Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

pdf 1.52 Mb RA_etape_octroi-gestion-contrats-construction_2014_MCE.pdf

Association de la construction du Québec (ACQ) Demande de statut de participant 2012-05-22 Barreau du Québec Demande de statut de participant 2012-05-22…

Update : December 18, 2018

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

Update : April 5, 2024

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

MODALITÉS DE TRAVAIL • L’équipe ministérielle fait part de ses besoins aux consultantes (nature du travail, échéancier, etc.). • Les consultantes organisent…

Update : February 13, 2023

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

MODALITÉS DE TRAVAIL • L’équipe ministérielle fait part de ses besoins aux consultantes (nature du travail, échéancier, etc.). • Les consultantes organisent…

Update : February 13, 2023

Search results

Filters

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

Bilan de l’opération de dépistage du plomb dans l’eau des écoles

Bilan de l’opération de dépistage du plomb dans l’eau des écoles

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca