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l’enfance o Early Childhood Care and Education Infant and Toddler o Early Childhood Care and Education Special Needs o Early Childhood Development o Early…

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d’allocation pour frais de garde dans le cadre du Programme québécois d’apprentissage du français Élèves suivant des cours à temps complet…

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demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

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Mémoire présenté au ministère de la famille Dans le cadre de l’appel de mémoires servant à guider la réflexion du ministère quant aux actions à entreprendre…

s/citoyens-acces- documents-publics/organismes-publics-documents_assujettis-loi-acces Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des…

s/citoyens-acces- documents-publics/organismes-publics-documents_assujettis-loi-acces Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…