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Techniques de design de produits (570.C0)

pdf 823 Kb PE04-570C0-Design-Produits.pdf

d’instruments et de matériel de dessin. • À l’aide de matériel informatique et de logiciels de rendu et de modélisation 3D. • Sous la supervision de la…

Update : February 13, 2026

Rapport sur l’état de la situation prévalant dans la Ville de Percé

pdf 593 Kb RAP_cmq_ville_perce.pdf

spécial / État de la situation prévalant dans la Ville de Percé 12 suivant l’adoption du Projet de loi no 5711. En vertu de l’article 29 de ce projet de loi…

Update : February 20, 2025

One-Time Assistance Measure for Indigenous Media

/en/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/aide-ponctuelle-aux-medias-autochtones/en

organizations; Non-Indigenous governmental organizations; Any applicant who: Is registered with the Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), including any subcontractor…

Update : January 21, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 1.86 Mb RAG_2024_2025.pdf

aux traverses de chemin de fer • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme • Charte de la Ville de Gatineau • Charte de la Ville de Lévis • Charte de la Ville de…

Update : October 9, 2025

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de…

Update : October 11, 2023

Moose hunting

/en/tourism-recreation-sport/sporting-and-outdoor-activities/sport-hunting/game/moose

rt Buteaux-Bas-Saguenay Casault Chapais des Martres des Nymphes Lesueur Mitchinamecus Owen Pontiac de la Rivière-Blanche Saint-Patrice And 1 moose for every 4 hunters in Lac-au-Sable ZEC. Bag limit…

Update : November 25, 2025

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

Service de police de l’agglomération de Longueuil SPAL Service de police de la Ville de Montréal SPVM Service de police de la Ville de Gatineau SPVG Service …

Update : December 2, 2021

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

Service de police de l’agglomération de Longueuil SPAL Service de police de la Ville de Montréal SPVM Service de police de la Ville de Gatineau SPVG Service …

Update : December 2, 2021

Guide de reddition de comptes - Rapport financier annuel 2021-2022

pdf 882 Kb guide-reddition-comptes-2021-2022.pdf

Ministère de la Famille Introduction Le guide de reddition de comptes 2021-2022 s’adresse aux membres des conseils d’administration de centres de la petite…

Update : September 24, 2024

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Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

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Guide de reddition de comptes - Rapport financier annuel 2021-2022

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