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Traffic signs and signals

/en/transports/traffic-road-safety/traffic-signs-and-signals

Understand and know the traffic signs used in Québec. Show more Directory of Québec road signs and signals Data bank on standardized signs. Show more Signs and signals in a roadwork zone Roadwork…

Update : January 14, 2026

Cour itinérante à Quaqtaq - BSM-2025-005670

pdf 7.86 Mb DAI_no_BSM-2025-005670.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec…

Update : March 3, 2026

Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 745 Kb FOR_prtq_ajout_retrait_ME-0114-2510.pdf

101061: Case à cocher 267: Off Case d'option 23: Off Case à cocher 268: Off Case à cocher 269: Off Case à cocher 270: Off Case à cocher 271: Off Case à…

Update : January 5, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Décembre 2025

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_decembre_2025.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC1 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉ…

Update : April 15, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2025

pdf 2.57 Mb engagements_financiers_novembre_2025.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 9 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QU…

Update : April 15, 2026

Janvier à mars 2023

pdf 261 Kb 2223_t4-art17_deplacement-ministres-tes-quebec.pdf

19 au 20 octobre 2022 Québec (QC)2 0 167,28 79,71 - - -Rencontre de travail Du 6 au 8 décembre 2022 Québec (QC)2 0 19,33 12,32 - - -Rencontre de travail Du 5…

Update : August 5, 2025

Monthly Financial Tracking – Tutorship to a person of full age

xls 244 Kb suivi_financ_maj_en.xls

public does not charge a fee for its oversight of private protective supervision arrangements. However, if it must initiate the procedure for instituting…

Update : November 18, 2022

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

pdf 2.24 Mb 2026-10032.pdf

cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet, vous…

Update : February 10, 2026

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

pdf 1.13 Mb 25-1001_Diffusion.pdf

déterminée à partir de montants par élève propres à chaque catégorie d’élèves. À l’enseignement primaire et secondaire, un montant est ajouté à l’allocation…

Update : March 12, 2026

Incentive deduction for the commercialization of innovations (IDCI)

/en/gouvernement/finances-publiques/titre-par-defaut/incentive-deduction-commercialization-innovations

valorization of Québec innovations by offering a reduced tax rate on revenue derived from their commercialization in Québec. The IDCI takes the form of a deduction in the calculation of a…

Update : April 15, 2026

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du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

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