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Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation

pdf 343 Kb Plan-action-Education.pdf

du CSS et peut- être même à d’autres établissements du réseau scolaire québécois. En effet, les questions de culture, de religion, de priorisation de la…

Update : February 14, 2025

Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation

pdf 343 Kb Plan-action-accompagnateurs-ecole-Bedford_-_Arrete-ministeriel-octobre-2024.pdf

du CSS et peut- être même à d’autres établissements du réseau scolaire québécois. En effet, les questions de culture, de religion, de priorisation de la…

Update : February 14, 2025

Indemnisation des victimes d’acte criminel (Nord du Québec) - BSM-2025-005172

pdf 9.05 Mb DAI_no_BSM-2025-005172.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : June 25, 2025

Compilation des bulletins d'information du Secrétariat – éditions 1 à 15

pdf 28 Mb recueil_bulletins-dariprp_1-15.pdf

la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels –Avis sur l’indexation annuelle Résumé de la rencontre du Réseau des…

Update : June 16, 2022

Compilation des infolettres du Secrétariat – éditions 1 à 15 : juillet 2014 à décembre 2019

pdf 28 Mb recueil_bulletins-dariprp_1-15.pdf

la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels –Avis sur l’indexation annuelle Résumé de la rencontre du Réseau des…

Update : October 31, 2025

Bilan des investissements dans le cadre du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026 - BSM-2026-005866

pdf 170 Kb DAI_no_BSM-2026-005866.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : April 10, 2026

Statistiques sur des accusés se représentant seuls - BSM-2025-004961

pdf 209 Kb DAI_no_BSM-2025-004961.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 14, 2025

Pêches et aquaculture en nouvelles - Septembre-octobre-novembre 2024

pdf 0.98 Mb BU_peches-aquaculture_sept-oct-nov-2024_MAPAQ.pdf

La Haute-Gaspésie et de La Côte-de-Gaspé. Le ministre a notamment rencontré la Table des pêches de La Haute-Gaspésie, la MRC de La Côte-de-Gaspé et les…

Update : September 25, 2025

Virus de l'influenza - Recommandations aux producteurs et employés de fermes porcines

pdf 667 Kb FS_influenza_fermes_porcines_MAPAQ.pdf

Centre de santé et de services sociaux (CSSS) local. Surveillance des signes de grippe chez les humains • Fièvre entre 38°C et 40°C • Toux • Maux de tête •…

Update : May 8, 2023

Virus de l'influenza - Recommandations aux producteurs et employés de fermes porcines

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Centre de santé et de services sociaux (CSSS) local. Surveillance des signes de grippe chez les humains • Fièvre entre 38°C et 40°C • Toux • Maux de tête •…

Update : May 8, 2023

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