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transmission((D6) 01 – Appel téléphonique transmis au service d’incendie par un central 9-1-1 ou une centrale d’alarme et de surveillance 02 – Appel…

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de foires, d'expositions ou d'autres activités impliquant le rassemblement d’animaux. Le présent document vise à faire connaître aux organisateurs…

2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-54 Bonjour, La présente a pour objet de faire le suivi de…

incités à prendre la décision d’arrêter de fumer. Les services J’ARRÊTE → 79 % des répondant.e.s ont déclaré avoir arrêté de fumer pendant 35 jours grâce à…

permettre l’embauche d’une intervenante par groupe. Cette mesure permettra d’augmenter le nombre de personnes rejointes, de mieux encadrer les groupes, d’ass…

que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132;…

que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132;…

la création d’environnements favorables à la santé des citoyens. Les choix d’aménagement du territoire peuvent entraîner des inégalités sociales de santé. Il…