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d'inscription de régulier (admis à un programme d'études régulier) ou de libre (inscrit à une ou à des activités de l'enseignement régulier, sans être…

réouverture; … 3 3 3o de révéler une méthode d’enquête, une source confidentielle d’information, un programme ou un plan d’action destiné à prévenir,…

renseignements personnels nécessaires à l’exercice de ses attributions ou à la mise en œuvre d’un programme dont il a la gestion (article 64 de la Loi sur…

éléments à considérer pour protéger les renseignements personnels. 3.1 Nécessité de la collecte • Quel programme ou attribution est applicable à la collecte…

fonds sert à financer des activités éducatives et extrascolaires qui sortent du cadre normal du programme scolaire. Il revient au conseil de décider de…

du vernissage des étudiants en photographie Verdun 2 000,00 $ École du Grand-Héron Soutenir le programme Plein-Air, Monde et Écologie Marguerite-Bourgeoys 3…

*Type d'inscrit au collégial : il s'agit de l'année d'inscription de la première présence dans un programme au collégial. Total Collège…

et montants accordés, quels qu’ils soient (prêt, subvention, capital- investissement, décret, programme ministériel, fond d’urgence, etc.) auprès de…

développement Marie-Ève Cliche Direction de l’audit interne, des enquêtes et de l’évaluation de programme Salvator Habarugira Direction de l’analyse des…

laquelle vous souhaitez obtenir : « les documents relatifs aux projets retenus dans le cadre du programme Innovation dans le cadre de l’appel à projets en…