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soutien L’Aparté et le GAIHST, a créé un carrefour de ressources et a offert des formations. 15 L’ANEL a également tendu la main à l’UNEQ et a organisé une…

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

(D) A-B-D XX-80-303 PIDS - Projets d'économie d'énergie A-B-D 30 31 A-B-D 31 32 201 Dépenses inférieures aux seuils de capitalisation A-B-D 32 33 A…

1982, c. 30, a. 47; 2006, c. 22, a. 26. 51. Lorsque la demande est écrite, le responsable rend sa décision par écrit et en transmet copie au requérant et,…

1982, c. 30, a. 47; 2006, c. 22, a. 26. 51. Lorsque la demande est écrite, le responsable rend sa décision par écrit et en transmet copie au requérant et,…

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d’adjudication qui répondra le mieux au besoin. En général, bien établir une stratégie contractuelle a pour but d’attirer les bons fournisseurs tout en…

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