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les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du Projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

tés du chargé de projet] Chargé de projet Préambule Le projet d’immobilisation du centre de la petite enfance (CPE) [nom du CPE] s’inscrit dans la mission du…

coût neuf du bâtiment, déterminé à partir de la fiche de propriété établie aux fins de l’évaluation municipale, excluant les dépendances, en vigueur au…

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15 TITRE DU MÉMOIRE MÉMOIRE ASSOCIATIONS MEMBRES : ACEF Appalaches – Beauce – Etchemins ACEF de l’Est de Montréal ACEF de Laval ACEF du Grand-Portage ACEF du…

taxe » sur les produits de vapotage perçue par le gouvernement du Québec fonctionne selon un système distinct de celui de la taxe provinciale sur le tabac et…

1. Évaluation de la définition du profil de sortie à l’enseignement primaire dans le cadre des exercices de veille de 2011 et de 2016 La définition du profil…

ive de son entreprise. • Suivi correct de la comptabilité de l’entreprise. • Établissement correct de plans d’achat, de location, d’entretien et de…

ent de base de l’organisme; aux coûts de perfectionnement du personnel non affecté aux activités de halte-garderie; aux frais de déplacement et de…

Justice, du ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail,…