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Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Kb 25-211_Diffusion.pdf

Nombre de locaux 12 Superficie minimum / maximum : 50 à 72 m² Numéro m² Qté Numéro m² Qté Numéro m² Qté 106 65 1 108 64 1 8. BIBLIOTHÈQUE Total m² 74…

Update : July 18, 2025

Rapport final intégral CCPARDC en anglais

pdf 1.42 Mb RA_bouchard-taylor_2008_anglais_MCE.pdf

ent of the Commission calmed things down. 1. The Chief Electoral Officer of Canada • On September 6, 2007, Elections Canada confirmed that Muslim women…

Update : December 18, 2018

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

pdf 18.36 Mb ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

ND Sources : 1 Statistique Canada, 2020e 2 Statistique Canada, 2020f 3 Statistique Canada, 2020g 4 Statistique Canada, 2020i 5 Statistique Canada, 2020h 6…

Update : November 24, 2022

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

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ND Sources : 1 Statistique Canada, 2020e 2 Statistique Canada, 2020f 3 Statistique Canada, 2020g 4 Statistique Canada, 2020i 5 Statistique Canada, 2020h 6…

Update : November 24, 2022

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

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ND Sources : 1 Statistique Canada, 2020e 2 Statistique Canada, 2020f 3 Statistique Canada, 2020g 4 Statistique Canada, 2020i 5 Statistique Canada, 2020h 6…

Update : November 24, 2022

Expenditure Budget 2023-2024 - Estimates and expenditures of the departments and bodies 2023-2024

pdf 6.34 Mb 3_Estimates_Expenditures_Departments_and_Bodies.pdf

Expenditures Chargeable to the 2024-2025 Fiscal Year" table that specifies, by program and element, the appropriations to be voted in 2023-2024 for forecast…

Update : September 19, 2024

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

xlsx 577 Kb STAFR_sfp_2020.xlsx

RPC (119) Rentes reçues en vertu du Régime de rentes du Québec (RRQ) ou du Régime de pensions du Canada (RPC), c’est‑à‑dire rentes de retraite, d’invalidité,…

Update : February 18, 2026

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 4.30 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

DURÉE Le présent contrat entre en vigueur à la signature par les parties pour se terminer le 31 mars 2025. Article 5 – DOCUMENTS CONTRACTUELS Les documents…

Update : May 31, 2024

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

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DURÉE Le présent contrat entre en vigueur à la signature par les parties pour se terminer le 31 mars 2025. Article 5 – DOCUMENTS CONTRACTUELS Les documents…

Update : May 31, 2024

Plan québécois des infrastructures 2022-2032

pdf 3.38 Mb 6-Plan_quebecois_infrastructures.pdf

G$. 15,1 16,0 16,5 16,4 16,0 15,0 14,0 12,0 11,0 10,5 1,4 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 2028- 2029 2029- 2030…

Update : September 19, 2024

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Expenditure Budget 2023-2024 - Estimates and expenditures of the departments and bodies 2023-2024

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