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nordiques, aux différents produits aquatiques, aux fromages fins, aux élevages bovins, ovins et caprins et à d’autres ruminants favorisant l’utilisation des…

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formation de base commune est donnée aux élèves. La réponse aux besoins particuliers des élèves se concrétise par la mise en œuvre de projets dits locaux16.…

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adjointe aux opérations régionales, Chantal Castonguay La sous-ministre adjointe aux politiques, France Dompierre Le sous-ministre adjoint aux aînés,…

inclure sans toutefois se limiter: aux Conditions et aux limites de responsabilité du transporteur pour les blessures corporelles ou la mort des passagers; a…

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apportées aux règles budgétaires (RB) des centres de la petite enfance (CPE)1. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Des dispositions ont été prises dans le contexte de…

(LCOP) permet aux dirigeants d’organismes (DO) de mieux connaître les données relatives à la gestion contractuelle de leur organisme, d’en suivre l’évolution…