Search results
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Rapport de l'animation communautaire comme outil de conscientisation
pdf 813 Kb SARCA_animation_communautaire.pdf
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Nouvelle plateforme Web du congé fiscal pour grands projets d’investissement – Guide de l'utilisateur
pdf 1.28 Mb GuideUtilisateur_CFGPI_Web.pdf
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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019
pdf 875 Kb Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf
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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019
pdf 875 Kb Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf
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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028
pdf 572 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf
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Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi
pdf 621 Kb air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf
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Liste des engagements financiers - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis - Mai 2025
pdf 734 Kb 2025-05_fonds-cannabis.pdf
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Liste des engagements financiers - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis - Juin 2026
pdf 197 Kb 2026-06_fonds-cannabis.pdf
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Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des insectes du sol
pdf 1.30 Mb protocole-inventaire-insectes-sol.pdf