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micro-ordinateurs et des dispositifs électroniques ou électromécaniques, notamment ceux comportant des modules à base de microprocesseurs ou contrôlés par…

t aux grands axes génériques des EDC plutôt qu’aux projets particuliers et ces redditions sont modulables en fonction des réalités municipales particulières.…

micro-ordinateurs et des dispositifs électroniques ou électromécaniques, notamment ceux comportant des modules à base de microprocesseurs ou contrôlés par…

peuvent exercer différentes provinces et états. Ainsi, au Canada, certaines données clés doivent moduler le débat. D’abord, le Canada est bien placé dans le…

particulière devra être prévue pour permettre au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles de moduler les exigences en fonction des régions…

modernisation du registre des lobbyistes s’est concrétisée le 13 octobre 2022 par le déploiement du module d’inscriptions et de publications de Carrefour…

l’informa on tout en soulignant que le législateur peut écarter le privilège rela f aux li ges ou le moduler, car il « découle inexorablement de la décision…

particulière devra être prévue pour permettre au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles de moduler les exigences en fonction des régions…

l’informa on tout en soulignant que le législateur peut écarter le privilège rela f aux li ges ou le moduler, car il « découle inexorablement de la décision…

modernisation du registre des lobbyistes s’est concrétisée le 13 octobre 2022 par le déploiement du module d’inscriptions et de publications de Carrefour…