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d’ententes de coopération intermunicipale MAMH Associations municipales Hiver 2026 Le regroupement municipal Déployer des incitatifs financiers en faveur des…

vraiment imprimer ce cour riel ? ,,, Oka, le 17 novembre 2020 Monsieur Frédéric Guay Sous-ministre Municipal ité d'Oka Ministère. des Affaires municipales et…

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sinistres; ATTENDU QUE le conseil municipal de Nom de la municipalité reconnaît que la municipalité peut être touchée par un sinistre en tout temps; ATTENDU…

lorsque l’emplacement sollicité permet au propriétaire privé adjacent de se conformer à un règlement municipal relatif aux normes environnementales visant…

lorsque l’emplacement sollicité permet au propriétaire privé adjacent de se conformer à un règlement municipal relatif aux normes environnementales visant…

également l’évaluation initiale pouvant survenir dans un exercice ultérieur à 2023, pour un organisme municipal n’ayant pas déjà procédé à cette évaluation…

encore, sur la fonction recherchée du bien ou du service; Rédiger le besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité, de performance, ou…

encore, sur la fonction recherchée du bien ou du service; Rédiger le besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité, de performance, ou…