Search results

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

Avril 9,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Mai 19,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 29,97 % de la subvention estimée de 2022-2023…

Update : September 24, 2024

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 714 Kb RB-BC-2021-2022.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2021-2022 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2021-2022 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2021-2022 Août…

Update : September 24, 2024

Comptes de la santé 2019-2020 • 2020-2021 • 2021-2022

pdf 4.09 Mb RA_21-614-01W_MSSS.pdf

la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail ainsi que de la pension de la Sécurité de la vieillesse. TABLEAU 7 Fonds des…

Update : February 12, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DE L'ÉNERGIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DE L'ÉNERGIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 2.34 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_23-24.pdf

phase de travaux de migration a permis de procéder à la migration de 26 unités administratives, comptant plus de 280 utilisateurs. En matière de gouvernance …

Update : September 25, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 2.34 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_23-24.pdf

phase de travaux de migration a permis de procéder à la migration de 26 unités administratives, comptant plus de 280 utilisateurs. En matière de gouvernance …

Update : September 25, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

TOTAL DE L'ALLOCATION DE BASE 2 449 170 $ (2) =========== (1) REPORTÉ DE LA PAGE 2. (2) REPORTÉ À LA PAGE 1. PAGE 3 CERTIFICATION FINALE DES ALLOCATIONS…

Update : April 24, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

TOTAL DE L'ALLOCATION DE BASE 2 449 170 $ (2) =========== (1) REPORTÉ DE LA PAGE 2. (2) REPORTÉ À LA PAGE 1. PAGE 3 CERTIFICATION FINALE DES ALLOCATIONS…

Update : April 24, 2024

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

pdf 404 Kb PL_57_version_administrative.pdf

Longueuil, de Mirabel, de Montréal, de Québec, de Saguenay, de Sherbrooke, de Trois-Rivières et chacune des municipalités régionales de comté de Beauharnois-…

Update : June 28, 2024

Search results

Filters

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Comptes de la santé 2019-2020 • 2020-2021 • 2021-2022

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca