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admissibles aux fins du calcul du T.G.T. ÷ Évaluation uniformisée des immeubles imposables aux fins du calcul du T.G.T. réel15 x 100 Page S34, ligne 4 du RF…

admissibles aux fins du calcul du T.G.T. ÷ Évaluation uniformisée des immeubles imposables aux fins du calcul du T.G.T. réel15 x 100 Page S34, ligne 4 du RF…

(montants affectés au remboursement de la dette à long terme) Débiteurs Gouvernement du Québec et ses entreprises 9 Gouvernement du Canada et ses entreprises…

montant de la redevance est établi en tenant compte de l’ensemble de l’immeuble. La redevance est ensuite imposée au syndicat de copropriété, lequel…

sur les milieux présentant une biodiversité élevée. Ainsi, à l’image du gouvernement du Québec qui a atteint son objectif de 8 % du territoire en aires…

sur les milieux présentant une biodiversité élevée. Ainsi, à l’image du gouvernement du Québec qui a atteint son objectif de 8 % du territoire en aires…

pertinente en lien avec le propos du texte. • Pertinence des liens entre le propos du texte et les caractéristiques du texte narratif. • Pertinence des liens…

des Finances 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4 Objet : Consultation pré-budgétaire 2026 L’Association de l’exploration minière du Québec…

boissons INDUSTRIE DU TABAC ET DU CANNABIS Industrie du tabac 2110 Écôtage et resséchage des feuilles de tabac Industrie des produits du tabac 2120 Industrie…

agroalimentaire, il est présent dans le domaine de la formation collégiale et professionnelle. La mission du MAPAQ est d’appuyer une offre alimentaire de…