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ceux qui sont pris en charge par une ressource intermédiaire ou une ressource de type familial du programme de soutien à l’autonomie des personnes âgées, de…

territoire municipal; ▪ Détermination du lieu pour la tenue d’activités de presse; ▪ Établissement d’un programme de formation et d’exercices consacrés à la…

membre de la famille (anciennement « personne à charge ») a un impact dans toutes les facettes du programme d’immigration au Québec : − inclusion du conjoint…

remboursée au ministre par la personne qui en a bénéficié. LSGEE, article 93.5; LSGEE, article 100; Programme de financement des infrastructures et autres…

même que les espaces non traditionnels comme les sites vacants ou les emprises ferroviaires. ›››Le programme particulier d’urbanisme du centre-ville de…

l’ensemble des épisodes, toutes plateformes confondues De plus, le Ministère a financé, via le Programme d’aide financière pour favoriser l’accès à la…

Title of original document Bourses d'exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d'études et la région : Hors communauté…

à réouverture; 3° de révéler une méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir,…

de table occasionnelles afin de peaufiner les protocoles d’évacuation en places ; • Élaborer un programme d’éducation du public visant à promouvoir la mise…

démarche de souveraineté nationale, mais aussi de souveraineté populaire. Tel qu’écrit dans le programme de ma formation politique : « L’élection d’une…