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marins, d’œufs et de volaille; • moins de lait de consommation et de yogourts, mais plus de fromages fins et de crème de table; • un peu moins de fruits et …

ministre des Finances; - la ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie; - le ministre de la Justice et ministre responsable des Relations…

propositions de changement de régime et de changement de nom; le droit de toute personne de faire connaître par écrit au ministre son opposition aux demandes…

propositions de changement de régime et de changement de nom; le droit de toute personne de faire connaître par écrit au ministre son opposition aux demandes…

té, de partage des coûts et de sélection des projets que la version précédente du programme, afin de garantir la prévisibilité pour les promoteurs et la…

concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Permis d’alcool unique Régie des alcools, des courses et des jeux 15 octobre 2015 ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE SOMMAIRE EXÉCUTIF Loi concernant…

Permis d’alcool unique Régie des alcools, des courses et des jeux 15 octobre 2015 ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE SOMMAIRE EXÉCUTIF Loi concernant…

aux Îles-de-la-Madeleine pour le 16e Rendez-vous annuel de l’industrie de la pêche et de la mariculture. Cet événement, organisé par la Communauté maritime …