Search results

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

4 Ministère de la Famille 1. Énoncé de principe Le ministère de la Famille (Ministère) a réalisé une étude de marché à l’été 2021 dans différents milieux en…

L'évaluation privée lors de la préparation des demandes 7.2 Le suivi des projets en cours de réalisation 7.2.1 La mise au point d'outils de suivi…

dispositif gratuit de plaintes et d’enquêtes de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) (CDPDJ, Commission des normes, d…

police de Saint-Jean- sur-Richelieu, le Service de police de la Ville de Québec, le Service de police de la Ville de Terrebonne, le Service de police de la…

principes de base suivants, qui peuvent guider le processus de mise en place d’un système de référence, ont été dégagés de notre démarche. 5.1 Principes de…

du projet de préservation, de restauration et de réhabilitation de la maison René-Lévesque 19 Numéro de l’appel d’offres : 242990 rencontres de suivi…

aux traverses de chemin de fer • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme • Charte de la Ville de Gatineau • Charte de la Ville de Lévis • Charte de la Ville de…

d’adopter une déclaration de services et de se doter d’une procédure de traitement des plaintes; • Prévoir un pouvoir de vérification au ministre de la…