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Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 9.46 Mb 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf

Dépôt légal Mars 2020 ISBN : 978-2-920549-05-0 Ce bilan a été réalisé avec l’appui financier de la Fondation Léo-Cormier. TABLE DES MATIÈRES Présentation . .…

Update : August 3, 2023

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

pdf 587 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

QUÉBEC. Délais, [En ligne], 2023. [https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/processus- judiciaire/proces-civil/délais]. https://www.que…

Update : April 3, 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 du ministère des Finances

pdf 846 Kb MINFR_PlanAction_pershand25-26.pdf

Placements Québec, les personnes physiques, les sociétés ou personnes morales, les successions, les fondations et les fiducies domiciliées au Québec.…

Update : September 24, 2025

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

: Refonte des sections de Quebec.ca portant sur l’épreuve uniforme de français (EUF) pour faciliter l’accès à l’information En cours S. O. S. O. Refonte des…

Update : October 24, 2025

Description des services couverts par l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne

pdf 464 Kb definition_categories_contrats_pl_155.pdf

matière d'occupation, les contraintes financières, l'analyse du choix du site, la fixation d'un calendrier pour l'établissement des plans et…

Update : April 27, 2018

Description des services couverts par l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne

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matière d'occupation, les contraintes financières, l'analyse du choix du site, la fixation d'un calendrier pour l'établissement des plans et…

Update : April 27, 2018

2023-24-048

pdf 1.59 Mb 2023-24-048.pdf

elle-du-quebec/ Bibliothèque et Archives nationales du Québec : mailto:archives.quebec@banq.qc.ca…

Update : September 20, 2023

2023-24-048

pdf 1.59 Mb 2023-24-048.pdf

elle-du-quebec/ Bibliothèque et Archives nationales du Québec : mailto:archives.quebec@banq.qc.ca…

Update : February 13, 2025

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Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 du ministère des Finances

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Description des services couverts par l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne

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