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Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

les programmes et sur les lauréats inclut le code permanent, le programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement, le niveau d’études, la cote R…

Update : January 21, 2022

V admin Reg évaluation examen impacts environnement

pdf 396 Kb reeie-2026-03-25-evaluation-examen-impacts-environnement-va.pdf

dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec (chapitre R-13.1). « 2. Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire du Québec, à…

Update : March 26, 2026

Notebook for Governing Board Members and Administrators of Educational Institutions

pdf 1.48 Mb notebook-governing-board-members-administrators-educational-institutions.pdf

3.3,%20r.%208 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/en/ShowDoc/cr/I-13.3,%20r.%209 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/en/ShowDoc/cr/I-13.3,%20r.%2010 Québec.ca/ne…

Update : April 8, 2021

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

e/ https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/memoire-arpe-quebec.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/document…

Update : August 20, 2025

2204 - Confirmation of Student Status – Part-Time

pdf 161 Kb 2204-confirmation-part-time.pdf

supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1525-25A (rev. 25-03) 2204 (2 of 2)Permanent code assigned by the…

Update : June 4, 2025

2204 - Confirmation of Student Status – Part-Time

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supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1525-25A (rev. 25-03) 2204 (2 of 2)Permanent code assigned by the…

Update : May 14, 2025

2204 - Confirmation of Student Status – Part-Time

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supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1525-25A (rev. 25-03) 2204 (2 of 2)Permanent code assigned by the…

Update : May 14, 2025

Septembre 2025

pdf 502 Kb Engagements_financiers_2025-09.pdf

habitations du Centre Multiethnique de Québec inc. Québec Taschereau 303 666 $ 303 666 $ 12 553080065 Les habitations du Centre Multiethnique de Québec inc. …

Update : October 17, 2025

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

pdf 402 Kb 23-329_Diffusion.pdf

Central Quebec School Board 882000 Eastern Shores School Board 883000 Eastern Townships School Board 884000 Riverside School Board 885000 Sir-Wilfrid-Laurier…

Update : November 20, 2023

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

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Central Quebec School Board 882000 Eastern Shores School Board 883000 Eastern Townships School Board 884000 Riverside School Board 885000 Sir-Wilfrid-Laurier…

Update : November 20, 2023

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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

2204 - Confirmation of Student Status – Part-Time

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Septembre 2025

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

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