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(LCOP) permet aux dirigeants d’organismes (DO) de mieux connaître les données relatives à la gestion contractuelle de leur organisme, d’en suivre l’évolution…

la documentation, aux systèmes, aux données et aux lieux physiques relatifs au contrat afin de s’assurer du respect des présentes dispositions. 12) Se…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

administré par l'Office de protection du consommateur. Il s'agit d'une protection financière destinée aux voyageurs. Renseignez-vous : www .…

administré par l'Office de protection du consommateur. Il s'agit d'une protection financière destinée aux voyageurs. Renseignez-vous : www .…

Les mémoires ou les comptes rendus des délibérations du Conseil exécutif ou d’un comité ministériel; (…) Le premier alinéa s’applique, compte tenu des…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…