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Guide d'accompagnement pour le contrôle du plomb dans l'eau chez les prestataires de services de garde éducatifs

pdf 1.31 Mb Guide-prestataire-Plomb-eau.pdf

prestataires de services de garde éducatifs Personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial Bureau coordonnateur de la garde éducative…

Update : July 18, 2025

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 585 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

cadre d’un parcours de diplomation. L’offre de services d’apprentissage du français dans le cadre du programme comprend trois catégories de services : Servic…

Update : September 13, 2024

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 821 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

cadre d’un parcours de diplomation. L’offre de services d’apprentissage du français dans le cadre du programme comprend trois catégories de services : Servic…

Update : December 27, 2024

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

centres de services scolaires dans le budget des services de garde en milieux scolaires; 2. Le document du législateur indiquant aux centres de services…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

centres de services scolaires dans le budget des services de garde en milieux scolaires; 2. Le document du législateur indiquant aux centres de services…

Update : December 28, 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1.89 Mb rapport-etape-commission-viens-2025.pdf

MATIÈRES RECOMMANDATIONS TRANSVERSALES 1 SERVICES POLICIERS 35 SERVICES DE JUSTICE 48 SERVICES CORRECTIONNELS 59 SERVICES DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX 72 SER…

Update : October 17, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1.89 Mb rapport-etape_commission-viens-2025.pdf

MATIÈRES RECOMMANDATIONS TRANSVERSALES 1 SERVICES POLICIERS 35 SERVICES DE JUSTICE 48 SERVICES CORRECTIONNELS 59 SERVICES DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX 72 SER…

Update : October 24, 2025

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028

pdf 572 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf

l’offre de services de surveillance; o la capacité du demandeur à réaliser le projet; critères secondaires : o la proposition d’une offre de services dans…

Update : June 25, 2025

L'accueil des personnes en milieu carcéral dans le cadre des SARCA

pdf 1.65 Mb SARCE_accueil_pers_milieu_carceral_VF.pdf

(avril 2010). Service Canada (service d’emploi) « Emploi », Service Canada, service d’emploi pour vous, 2008,…

Update : May 2, 2024

L'accueil des personnes en milieu carcéral dans le cadre des SARCA

pdf 1.65 Mb SARCE_accueil_pers_milieu_carceral_VF.pdf

(avril 2010). Service Canada (service d’emploi) « Emploi », Service Canada, service d’emploi pour vous, 2008,…

Update : May 2, 2024

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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028

L'accueil des personnes en milieu carcéral dans le cadre des SARCA

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