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Tableau de bord du modèle d’estimation de l’offre et la demande de places en SGEE

xlsx 1.06 Mb estimation-offre-demande-places-sgee-aout-2023.xlsx

MRC Le Domaine-du-Roy 335 0 513 0 0 848 18 0 0 18 866 88 355 434 789 877 -2.4 856 -29 97 10 101 91005 MUN Lac-Bouchette 17 0 0 0 0 17 0 0 0 0 17 x x x 14…

Update : January 23, 2024

Tableau de bord du modèle d’estimation de l’offre et la demande de places en SGEE

xlsx 1.06 Mb estimation-offre-demande-places-sgee-juin-2023.xlsx

MRC Le Domaine-du-Roy 343 0 513 0 0 856 18 0 0 18 874 88 355 434 789 877 -2.4 856 -21 98 18 102 91005 MUN Lac-Bouchette 17 0 0 0 0 17 0 0 0 0 17 x x x 14…

Update : January 23, 2024

Tableau de bord du modèle d’estimation de l’offre et la demande de places en SGEE

xlsx 1.06 Mb estimation-offre-demande-places-sgee-juin-2023.xlsx

MRC Le Domaine-du-Roy 343 0 513 0 0 856 18 0 0 18 874 88 355 434 789 877 -2.4 856 -21 98 18 102 91005 MUN Lac-Bouchette 17 0 0 0 0 17 0 0 0 0 17 x x x 14…

Update : January 23, 2024

Tableau de bord du modèle d’estimation de l’offre et la demande de places en SGEE

xlsx 1.06 Mb estimation-offre-demande-places-sgee-juil-2023.xlsx

MRC Le Domaine-du-Roy 339 0 513 0 0 852 18 0 0 18 870 88 355 434 789 877 -2.4 856 -25 97 14 102 91005 MUN Lac-Bouchette 17 0 0 0 0 17 0 0 0 0 17 x x x 14…

Update : January 23, 2024

Tableau de bord du modèle d’estimation de l’offre et la demande de places en SGEE

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MRC Le Domaine-du-Roy 339 0 513 0 0 852 18 0 0 18 870 88 355 434 789 877 -2.4 856 -25 97 14 102 91005 MUN Lac-Bouchette 17 0 0 0 0 17 0 0 0 0 17 x x x 14…

Update : January 23, 2024

Microsoft Word - Mémoire du RGPQ - 13 février 2026 - version modifiée.docx

pdf 582 Kb RGPQ.pdf

l’analyse et du financement du programme du PFI où le ministère vérifie le montage financier du CPE pour l’autoriser, il fait l’analyse du projet depuis la…

Update : February 20, 2026

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 672 Kb air-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-05-2022.pdf

économies du Règlement pour les entreprises 12 Tableau 5 : Synthèse des avantages du Règlement pour les entreprises _____ 17 Tableau 6 : Synthèse des…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

en 2022. La production porcine et la culture du maïs-grain destiné aux animaux ont généré respectivement 15 % et 14 % des recettes du secteur. La culture du…

Update : November 12, 2024

Cadre normatif du Programme Développement économique pour l'aide à la redynamisation des territoires (DÉPART)

pdf 575 Kb CN_DEPART_23-26_MAJ-0725_MEIE.pdf

l’évaluation Juillet 2025 4 1. DESCRIPTION DU PROGRAMME 1.1 Raison d’être La vision économique du gouvernement du Québec énoncée en novembre 2021 se fixe un…

Update : July 28, 2025

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Diagnostic

pdf 3.33 Mb conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent-diagnostic.pdf

pour la région du Bas-Saint-Laurent 14 . Perspectives démographiques (variation 2031/2006) -1,30 % Emplois (janvier 2013)¹ 94,2 k Taux d'activité (janvi…

Update : November 24, 2020

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Microsoft Word - Mémoire du RGPQ - 13 février 2026 - version modifiée.docx

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

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