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général Municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski 30 rue de l’Église CP.40 Saint-Simon-de-Rimouski QC, G0L 4C0 418 738-2896, poste 6 dg@st-simon.qc.ca « Qui…

situant en dessous de la médiane. Évaluation de l’efficacité et de la performance de la Caisse 17 4.4 Indicateur de qualité L’étude réalisée utilise un…

et la vente en vrac de matières résiduelles reconnues comme un engrais par la Loi sur les engrais; - Le stockage de papier, de carton, de plastique, de verre…

publique • En vue de l'application du règlement du Recueil de la politique de gestion • Pour la gestion interne de l'organisme de la gestion de la…

afin de produire différents rapports de suivi. On y retrouve également des informations extraites de SAGIP et SAGIR FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES…

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du fichier : • En vue de l'application de la Loi qui relève du MO qui initie la demande • En vue de l'application du règlement qui relève du MO qui…

services de garde précise : • la tranche d’âge (intervalle minimal de 9 mois pour les poupons et de 6 mois pour les 18 mois et plus); • les plages de…

des renseignements : La règle de conservation est en cours de rédaction. Personnel ayant accès au fichier : • Le gestionnaire de la Direction de la sécurité…

Finalité(s) du fichier : • En vue de l’application de la loi qui relève du MO bénéficiaire; • En vue de l’application du règlement qui relève du MO…