Search results

aéronefs : intensité sonore, fréquence, durée, heure où le bruit se produit, tonalité, etc. Le programme NEF calcule l’ambiance sonore prévue, en unités NEF,…

analyse linguistique dans les délais prescrits; - ne possèdent pas une attestation d’application d’un programme de francisation; - n’ont pas un certificat de…

décisions du conseil d’une MRC concernant le Fonds de développement des territoires (FDT) et le Programme de partage des revenus des redevances sur les…

personnes ayant besoin d’aide, de protection, de soins ou d’hébergement, notamment dans le cadre d’un programme de logement social mis en œuvre en vertu de…

assurer une cohérence entre toutes les catégories d’emplois d’une même organisation ou d’un même programme d’équité salariale, et ce, sans égard à leur…

collations suivant le Guide alimentaire canadien, à l’achat de matériel éducatif et à l’application du programme éducatif. Concernant les services directs,…

collations suivant le Guide alimentaire canadien, à l’achat de matériel éducatif et à l’application du programme éducatif. Concernant les services directs,…

ce Comité d’experts sur les enjeux constitutionnels du Québec dans le Canada s’oriente vers un programme constitutionnel Il serait plus qu'utile de tenter de…

troubles du neurodéveloppement à l’âge scolaire Pour les 0-5 ans le lien entre l’ABCdaire et le programme Agir tôt est bien établi et devrait leur permettre…

prescription d’un médecin15. Malgré le fait que le Québec est la seule province qui n’a pas de programme de dépistage organisé pour le cancer colorectal16,…