Search results

living with a violent spouse It takes a lot of courage to talk. The best way to help is to listen without judging and try to understand the obstacles she…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

les renseignements suivants : 1) Direction de l’Enseignement à la Maison (DEM) a) Nombre d’enfants inscrits à l’enseignement à la maison au 15 septembre de…

__________________________ 1975, c. 6, a. 9. […]. Page 4 sur 7 © Éditeur officiel du Québec À jour au 24 octobre 2025 Ce document a valeur officielle.…

« pour des postes à pourvoir au sein d’une même région de coordination ou dont les avis comprennent un même lieu où un juge à être nommé peut être appelé à…

(de 18 % à 21 %), alors qu’elles ont diminué dans les pêches (de 1,5 % à 0,3 %), la fabrication de boissons et de produits du tabac (de 17 % à 13 %) et la…

propriété intellectuelle sont estimés à 772 M$ en production laitière et à 108 M$ en production de volailles et œufs, soit 880 M$ au total. Cela correspond à…

No dossier: Telephone: Nom agent: BSQ: Case a cocher#1A: Off Case a cocher#1B: Off Case a cocher3B: Off Case a cocher#4A: Off Case a cocher#4B: Off Case a…

cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet, vous…

No dossier: Telephone: Nom agent: BSQ: Case a cocher#1A: Off Case a cocher#1B: Off Case a cocher3B: Off Case a cocher#4A: Off Case a cocher#4B: Off Case a…