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2024-2025-572-Document.xlsx

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instruction ou directive indiquant : (a) dans quels comptes les ASE ont été déposées (par exemple, un compte général des opérations, un compte ségrégué, un …

Update : February 27, 2025

Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

pdf 1.98 Mb guide_accueil_elus_municipaux.pdf

municipalité. ENCADRÉ 8 Le compte de taxes Les taxes foncières sont payables en un versement mais la loi prévoit que les contribuables peuvent payer en deux…

Update : February 17, 2026

Memoire-FTQ.pdf

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...... 25 Maintenir le financement des espaces pour la qualité de l’enseignement et la réussite scolaire…

Update : July 5, 2023

Memoire-FTQ.pdf

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...... 25 Maintenir le financement des espaces pour la qualité de l’enseignement et la réussite scolaire…

Update : July 5, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.61 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf

para‑universitaires Compte en fiducie Compte en fiducie (FF ou FAR) 2.7.2 Programme de mobilité internationale et de courts séjours à l’étranger Non, pour…

Update : June 23, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.38 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf

para‑universitaires Compte en fiducie Compte en fiducie (FF ou FAR) 2.7.2 Programme de mobilité internationale et de courts séjours à l’étranger Non, pour…

Update : January 23, 2026

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1.36 Mb 24-483_Diffusion.pdf

(code 313503). Fondements et objectifs section 5.2 Veuillez ajouter les données concernant l’effectif scolaire (Annexe 8 – Effectif scolaire) pour…

Update : January 10, 2025

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

pdf 0.93 Mb 23-202_Diffusion.pdf

____________________________________________ 1 2. AJOUT DE NOUVELLES VALEURS - Formation a distance et localisation de l’e tudiant ______ 2 2.1. Ajout des…

Update : August 29, 2023

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

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____________________________________________ 1 2. AJOUT DE NOUVELLES VALEURS - Formation a distance et localisation de l’e tudiant ______ 2 2.1. Ajout des…

Update : August 29, 2023

Rapport pour les interventions dans un centre d'éducation des adultes

pdf 878 Kb SARCA_prioritaire.pdf

ce des acquis Situation scolaire Information scolaire et professionnelle Situation professionnelle Situation personnelle (Acquis scolaires et extrascolaires)…

Update : April 30, 2024

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

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Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

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Rapport pour les interventions dans un centre d'éducation des adultes

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