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pdf 3.39 Mb mythes-realites-autochtones-en.pdf

in the administration of their affairs: in discussions on power-sharing between the federal and provincial governments, the fe d - eral government obtained…

Update : October 26, 2022

Cadre de référence - Intervention pipelines (CRIP)

pdf 2.88 Mb cadre_ref_crip_SC.pdf

Update : February 9, 2021

Cadre de référence - Intervention pipelines (CRIP)

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Update : February 9, 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3.39 Mb rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

de réserve, incombe entièrement au gouvernement fédéral. Jusqu’ici, le gouvernement du Québec ne s’est pas engagé à conclure les ententes avec le …

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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de réserve, incombe entièrement au gouvernement fédéral. Jusqu’ici, le gouvernement du Québec ne s’est pas engagé à conclure les ententes avec le …

Update : September 27, 2024

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de réserve, incombe entièrement au gouvernement fédéral. Jusqu’ici, le gouvernement du Québec ne s’est pas engagé à conclure les ententes avec le …

Update : October 24, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

pdf 2.61 Mb Regime-bud-cegeps-2019-2020-v31.pdf

la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement (LGGRI) (chapitre G-1.03)…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

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la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement (LGGRI) (chapitre G-1.03)…

Update : November 22, 2021

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

gc.ca/cnt/rsrcs/pblctns/2017-s007/2017- s007-fr.pdf] Gouvernement du Canada, Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents Gouvernement du Québec…

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

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gc.ca/cnt/rsrcs/pblctns/2017-s007/2017- s007-fr.pdf] Gouvernement du Canada, Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents Gouvernement du Québec…

Update : August 3, 2023

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

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Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

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