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Memoire-UC.pdf

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certains secteurs stratégiques pour la croissance de l’économie, soit : • le secteur des technologies de l’information; • le secteur du génie; • le secteur…

Update : July 5, 2023

Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec

pdf 607 Kb fiscalite_organismes_municipaux.pdf

de la municipalité (taxes générales), › sur une partie du territoire de la municipalité (taxes de secteur); ◼ taxes imposées aux locataires basées sur la…

Update : February 7, 2023

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7.41 Mb rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifestation-etudiante-a-quebec-les-gaz-etaient-ils-necessaires http://www.ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifes…

Update : November 23, 2022

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

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ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifestation-etudiante-a-quebec-les-gaz-etaient-ils-necessaires http://www.ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifes…

Update : November 23, 2022

Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

pdf 1.63 Mb FO-formulaire-aide-financiere-QSF-Volet-1-2024-2028-MRIF.pdf

Row1-6: Pays Row1-7: Secteurs d’intervention Row1-1: Secteurs d’intervention Row1-2: Secteurs d’intervention Row1-3: Secteurs d’intervention Row1-4: Secteurs…

Update : June 27, 2024

Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

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Row1-6: Pays Row1-7: Secteurs d’intervention Row1-1: Secteurs d’intervention Row1-2: Secteurs d’intervention Row1-3: Secteurs d’intervention Row1-4: Secteurs…

Update : June 27, 2024

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

consulter d’autres documents qui sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/qualite-air-ecole…

Update : March 31, 2023

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consulter d’autres documents qui sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/qualite-air-ecole…

Update : March 31, 2023

Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes

pdf 3.18 Mb Rapport_consultation_architecture_janvier_2020.pdf

ainsi que des citoyens) présents aux tables de discussion. En décembre 2020, le gouvernement du Québec a dévoilé l’énoncé de vision : « Le futur pont sera…

Update : March 27, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf

2023-04-26 1728692 Achat de programme – Ressource communautaire – 23MTL4115 * SOCIETE ELIZABETH FRY DU QUEBEC Montréal 50 828,02 $ 50 828,02 $…

Update : October 16, 2023

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Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

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Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

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