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Microsoft Word - Memoire prebudgetaire 2026-2027 - Lettre dˇendossement CISO

pdf 1.05 Mb CISO.pdf

stabilité et de résilience. 2. Assurer la pérennité du financement actuel du programme Québec sans fronƟères dans le budget de mars 2026, en reconnaissant…

Update : February 13, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

pdf 661 Kb engagements_financiers_novembre_2023.pdf

policière Circonscription électorale: Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 06 - ENCADREMENT ET SURVEILLANCE 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Update : January 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

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policière Circonscription électorale: Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 06 - ENCADREMENT ET SURVEILLANCE 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Update : January 9, 2024

Statistiques portant sur la médiation obligatoire aux petites créances - BSM-2026-005841

pdf 244 Kb DAI_no_BSM-2026-005841.pdf

COURRIEL Le 27 mars 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Médiations obligatoires à la division des petites créances de la Cour du…

Update : March 31, 2026

Sdf fdsfsdfg

pdf 152 Kb 2025-2026-267-Decision.pdf

par RHD via le programme AFRHD. Plus précisément : quelles méthode ou formule mathématique les sommes sont-elles désormais octroyées ? Pour les années 2025- …

Update : December 5, 2025

Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé

pdf 442 Kb Budget2122_financementFederal.pdf

2023-2024 47 114 209 832 22,5 % 26 327 2024-2025 49 259 220 010 22,4 % 27 744 2025-2026 51 015 230 840 22,1 % 29 779 2026-2027 52 770 242 697 21,7 % 32 174…

Update : October 29, 2024

Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé

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2023-2024 47 114 209 832 22,5 % 26 327 2024-2025 49 259 220 010 22,4 % 27 744 2025-2026 51 015 230 840 22,1 % 29 779 2026-2027 52 770 242 697 21,7 % 32 174…

Update : October 29, 2024

Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024 – Plan de mise en oeuvre 2023-2027

pdf 799 Kb BIL_politique_architecture_amenagement_2023-2024.pdf

e-verte/programmes/accelerer-transition-locale/guide-elaboration-plan-climat.pdf…

Update : April 30, 2025

Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

pdf 421 Kb DAI_no_BSM-2026-005796.pdf

2025, 2025-2026 […]. (Transcription intégrale) Le 19 février 2026, vous avez précisé que la demande couvrait la période allant de l’année financière…

Update : March 9, 2026

Avis prébudgétaire 26-27 Jeunes+

pdf 3.23 Mb Avis_jeunes_plus.pdf

Déposé au ministère des Finances du Québec dans le cadre des consultations pré- budgétaires 2026-2027 Janvier 2026 © Tous droits réservés. Toute…

Update : January 20, 2026

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Statistiques portant sur la médiation obligatoire aux petites créances - BSM-2026-005841

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Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé

Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé

Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024 – Plan de mise en oeuvre 2023-2027

Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

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