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M42408_Diffusion.pdf

pdf 8.73 Mb M42408_Diffusion.pdf

touristique général Les Escoumins 4, chemin de la Caye-aux- Harengs Ouest G0T1K0 BRIAN HENDERSON ET SARAH APRIL 230823 Établissements d'hébergement…

Update : March 4, 2024

M56666_Diffusion.pdf

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touristique général 4, chemin de la Caye-aux- Harengs Ouest Les Escoumins G0T1K0 BRIAN HENDERSON ET SARAH APRIL 2023-07-31 230764 Établissements…

Update : January 31, 2025

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

[En ligne] https://www.cfta-alec.ca/wp-content/uploads/2020/04/CFTA-Consolidated- Text-Final-French_April-24-2020.pdf. 280 R. c. Comeau, 2018 CSC 15…

Update : February 4, 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

Règles budgétaires 2025-2026, paramètres d’allocation des ressources, documents A à J pour l’ensemble des organisations scolaires au Québec … 2 2 6. Règles…

Update : August 1, 2025

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

[En ligne] https://www.cfta-alec.ca/wp-content/uploads/2020/04/CFTA-Consolidated- Text-Final-French_April-24-2020.pdf. 280 R. c. Comeau, 2018 CSC 15…

Update : June 14, 2021

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

(11031) - ÉLÈVE . MONTANT DE BASE 2 609 $ 2.2026 320.00 1 838 907 $ --------- ---------- --------- ----------- . ORGANISATION SCOLAIRE (1) 1 256 $ 2.2026…

Update : February 3, 2025

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mb 25-105_Diffusion-1.pdf

(11031) - ÉLÈVE . MONTANT DE BASE 2 609 $ 2.2026 320.00 1 838 907 $ --------- ---------- --------- ----------- . ORGANISATION SCOLAIRE (1) 1 256 $ 2.2026…

Update : June 23, 2025

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 26 Mb 22-574_Partie_3.pdf

years 2022-2023 to 2026-2027. M inim um lease paym ents for the next financial years are as follow s: $ 2022-2023 4,485,992 2023-2024 337,549 2024-2025…

Update : October 27, 2023

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years 2022-2023 to 2026-2027. M inim um lease paym ents for the next financial years are as follow s: $ 2022-2023 4,485,992 2023-2024 337,549 2024-2025…

Update : October 27, 2023

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

715 715 09 713007 Saint-Cyprien, de 1 993 1 993 10 26 713009 Sainte-Marie 3 403 3 403 10 26 713010 April 629 629 10 713011 Oiseau Chanteur, de l' 648 648 10…

Update : February 21, 2025

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