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Critères de conformité pour l'analyse des documents de planification – Activité minière

pdf 2.44 Mb mines_criteres_conformite.pdf

Update : December 20, 2017

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf

trouvent dans des municipalités distinctes. 5 https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Peche/md/statistiques/emploi/Pages/emploi.aspx https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

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trouvent dans des municipalités distinctes. 5 https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Peche/md/statistiques/emploi/Pages/emploi.aspx https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/…

Update : May 16, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

education.gouv.qc.ca/dgfe/Parametre_asp/Application/Formulaires/AjE/Doc/50511_Doc_reference_cout_2019-2029.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Docu…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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education.gouv.qc.ca/dgfe/Parametre_asp/Application/Formulaires/AjE/Doc/50511_Doc_reference_cout_2019-2029.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Docu…

Update : April 11, 2023

M31580_Diffusion.pdf

pdf 593 Kb M31580_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499 www.tourisme.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12 juillet 2023…

Update : July 12, 2023

M31580_Diffusion.pdf

pdf 593 Kb M31580_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499 www.tourisme.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12 juillet 2023…

Update : July 12, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 832 Kb 202408-17_DE.pdf

A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 22 août 2024 DEMANDEUR…

Update : August 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 22 août 2024 DEMANDEUR…

Update : August 23, 2024

Tous document et toutes communications incluant mais sans se restreindre, courriels, appels, notes de rencontre, teams et textos, relatifs à la construction de l'école primaire New Liverpool dans le quartier Saint-Romuald à Lévis, dont l'adresse est a

pdf 4.94 Mb 24-341_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet :…

Update : December 4, 2024

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Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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