Search results

Montréal métropolitain, le Conseil du patronat du Québec, Cybereco, Manufacturiers & Exportateurs du Québec, Naval Québec, Propulsion Québec et STIQ. La…

Direction des programmes et de l’évaluation Juin 2025 4 1. DESCRIPTION DU PROGRAMME 1.1 Raison d’être La Loi sur l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1)…

l'information et de la protection des renseignements confidentiels Revenu Québec 3800, rue de Marly, secteur 5-2-3 Québec (Québec) G1X 4A5 Courriel :…

tableaux Liste des graphiques Présentation Chapitre 1 – Demande d’avis de la ministre 1.1 Indexation des paramètres des programmes d’aide financière 1.1.1…

tableaux Liste des graphiques Présentation Chapitre 1 – Demande d’avis de la ministre 1.1 Indexation des paramètres des programmes d’aide financière 1.1.1…

s 4.1 Volets 1A, 1B, 2C et 3B – Bornes de recharge 4.1.1 Bornes de recharge admissibles 4.1.2 Analyse de l’admissibilité des bornes 5. Volet 1 :…

(chapitre G-1.02) (LGSÉ), la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (chapitre P-39.1) (LPRPP) et la Loi sur les rpgimes…

1 de 5 Varennes, le 26 janvier 2026 Par courriel Monsieur Éric Girard Ministre des Finances 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4 Objet :…

budget des dépenses (en milliard de $) 2019-2020 1,037 $ 2020-2021 1,401 $ 2021-2022 1,434 $ 2022-2023 1,492 $ 2023-2024 1,490 $ 2024-2025 1,502 $…

ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Attestation de Revenu Québec Entretien des édifices publics Revenu Québec Avril 2019 3 TABLE DE MATIÈRES SOMMAIRE EXÉCUTIF 4 1…