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produits Nombre de plaintes En continu DC Mesure réalisée Aucune requête n’a été formulée et, par conséquent, aucun document n’a été produit. Aucune plainte…

et chez les autres professions de niveau universitaire (n=10) sont moins importants. • Les besoins en ressources pour le déploiement de l’éducation…

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nt de certains projets et d’autres dispositions, publié à la Gazette officielle du Québec le 10 décembre 2025, pour une période de consultation de 45 jours.…

et dans chaque territoire qu’elle détermine, les besoins de services de garde éducatifs à l’enfance (SGEE). Elle identifie ensuite, lorsque de tels besoins…

de consultation de 45 jours. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne garantissons pas sa parfaite conformité avec les modifications proposées. En cas de…

appareils électriques Autres conseils d’usage avec toutes les installations électriques à Faites remplacer toute installation électrique endommagée. à…

appareils électriques Autres conseils d’usage avec toutes les installations électriques à Faites remplacer toute installation électrique endommagée. à…

1 Diapositive 2 Collecte des besoins et des préférences – Bilan Diapositive 3 Collecte des besoins et des préférences – Faits saillants Diapositive 4…

du projet de loi à l’Assemblée nationale 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des autr…