Search results

ns nettes de près de 250 millions de dollars; o de la création de 15 600 emplois et d’une hausse de plus de 100 millions de dollars en revenu disponible pour…

que toute forme de prêt, de garantie de prêt ou de prise de participation; 9 ▪ La portion remboursable de la taxe de vente du Québec et de la taxe sur les…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

d’ajustement de coût est déterminé à partir de la division du coût salarial moyen par ETC de l’organisme scolaire par le coût salarial moyen par ETC de…

Optimisation du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (marché du carbone) En vigueur depuis 2013, le système de…

Optimisation du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (marché du carbone) En vigueur depuis 2013, le système de…

le Service de police de la Ville de Repentigny, le Service de police de Laval, la Régie de police du Lac des Deux-Montagnes, le Service de police de la…

intermunicipal de transport du Haut-Saint-Laurent Conseil intermunicipal de transport de la Vallée du Richelieu Conseil intermunicipal de transport de…

projets de mise en valeur du territoire 8 28 Provenant de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier 29 Autres 31 FONDS DE GESTION ET DE MISE…

notamment lors de la révision annuelle du PMO, du suivi budgétaire ainsi que de toute autre forme de reddition de comptes relative au FECC, par exemple les…