Search results

calculée selon une méthode de financement dite historique, la subvention de base de l’année précédente constituant le point de départ du processus de…

calculée selon une méthode de financement dite historique, la subvention de base de l’année précédente constituant le point de départ du processus de…

Mohawks de Kahnawake. Ce qui a permis le dégagement et la réinhumation des squelettes dans le respect de la communauté et de l’archéologie. Les interventions…

arts et de la création dans les disciplines de la formation générale. Mise en doute cyclique de la valeur, de la pertinence et de l’existence de la formation…

arts et de la création dans les disciplines de la formation générale. Mise en doute cyclique de la valeur, de la pertinence et de l’existence de la formation…

population de la municipalité. De plus, la mairesse ou le maire représente la municipalité au conseil de la municipalité régionale de comté (MRC), le cas…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

vigueur de la Loi modifiant le Code civil en matière d’état civil, de successions et de publicités des droits (L. Q. 2013, chapitre 27.) : le changement de…

vigueur de la Loi modifiant le Code civil en matière d’état civil, de successions et de publicités des droits (L. Q. 2013, chapitre 27.) : le changement de…