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Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

pdf 7.26 Mb 24-507_Diffusion.pdf

invitons à vous adresser au responsable de l’accès aux documents de cet organisme : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE MONTRÉAL Me Geneviève Laurin Accès aux…

Update : February 6, 2025

Toute communication entre le MEQ et l’ITHQ concernant la reconnaissance des programmes Signature de l’ITHQ, de la mi-2024 à ce jour. Plus particulièrement la communication de la fin mars (ou 1er avril) 2025 et comptes rendus de réunions ou de conv

pdf 431 Kb 25-71_Diffusion.pdf

1er avril) 2025. Comptes rendus de réunions ou de conversations téléphoniques au même sujet. Tout d’abord, il y a lieu de préciser que l’article 1 de la Loi…

Update : June 20, 2025

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

pdf 333 Kb 25-75_Diffusion.pdf

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

Update : June 9, 2025

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la…

Update : July 10, 2025

Foire aux questions - Instructions 3, 4 et 21

pdf 152 Kb BC-FAQ-instruction-5.pdf

reddition de comptes est exigée concernant la mise en œuvre d’un plan d’action pour promouvoir les services de garde en milieu familial et les incitatifs…

Update : November 20, 2024

Un changement nécessaire : adapter les services éducatifs aux cultures et aux réalités des nos milieux

pdf 847 Kb A-02_APNQL-CSSSPNQL.pdf

visent à répondre davantage aux enjeux particuliers que connaissent les Premières Nations relativement au mode d’attribution des places et à l’accès aux…

Update : February 24, 2023

Un changement nécessaire : adapter les services éducatifs aux cultures et aux réalités des nos milieux

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visent à répondre davantage aux enjeux particuliers que connaissent les Premières Nations relativement au mode d’attribution des places et à l’accès aux…

Update : February 24, 2023

Tous les documents en lien avec la reddition de comptes sur le suivi de l’utilisation de cette allocation, comme stipulé par la norme d’allocation 5, notamment le nombre de classes spéciales relativement à la mesure 15313 Soutien à l’ajout de cl

pdf 842 Kb 25-18_Diffusion.pdf

16310/25-18 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : May 9, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

utilisées aux fins d’analyse des dépenses admissibles de la reddition de comptes et aux calculs des allocations sont établies à partir des données…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

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Update : November 29, 2021

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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

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