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Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

immigrantes. L’accès aux places en SGEE, entre autres en milieu d’études, ne semble pas toujours optimal comme en témoignent les difficultés de la recherche…

Update : March 14, 2024

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2.29 Mb RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

bonification en continu des contenus de formation (3) En cours Adaptation et bonification en continu des trousses d’outils (3) En cours Tenue de séances…

Update : December 7, 2022

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 863 Kb directives-quantification.pdf

l’action du PMO en vigueur, en fonction d’une poursuite de l’action ou du programme selon ses modalités actuelles. Cette cible doit estimer les effets en…

Update : October 6, 2025

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

émissions de GES en amont de la mise en œuvre de l’action, et une autre quantification des émissions de GES est nécessaire lors de la reddition de comptes…

Update : April 22, 2022

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

émissions de GES en amont de la mise en œuvre de l’action, et une autre quantification des émissions de GES est nécessaire lors de la reddition de comptes…

Update : April 22, 2022

Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Organismes publics

pdf 189 Kb protection-renseignements-personnels-loi-64-organismes-publics.pdf

faciliter la mise en œuvre des nouvelles dispositions et en assurer une compréhension commune. • Des lignes directrices seront diffusées par la Commission…

Update : November 15, 2021

Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Organismes publics

pdf 189 Kb protection-renseignements-personnels-loi-64-organismes-publics.pdf

faciliter la mise en œuvre des nouvelles dispositions et en assurer une compréhension commune. • Des lignes directrices seront diffusées par la Commission…

Update : November 15, 2021

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

pdf 1.64 Mb 23-129_Diffusion.pdf

prise en compte dans les pratiques éducatives. 4 GOV.UK. «What Works Network », (en ligne) https://www.gov.uk/guidance/what-works-network#the-…

Update : August 21, 2023

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

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prise en compte dans les pratiques éducatives. 4 GOV.UK. «What Works Network », (en ligne) https://www.gov.uk/guidance/what-works-network#the-…

Update : August 21, 2023

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 376 Kb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf

QUÉBEC (2015). Le commerce en ligne au Québec : Passer du retard à la croissance. [En ligne].…

Update : August 20, 2025

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Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

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