Search results
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 1.51 Mb MRNF_Engagements_2023_11.pdf
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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - avril à juin 2023-2024
pdf 31 Kb 17-deplacement-Qc-avril-juin-2023.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 1.02 Mb MRNF_Engagements_2026-04.pdf
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Guide du programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales – volet 1 : projets de bâtiments de base à vocation municipale ou communautaire
pdf 661 Kb GUI_pracim_volet_1_juin_2026.pdf
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Modification réglementaire concernant le Règlement sur le mesurage des bois récoltés dans les forêts du domaine de l'État
pdf 499 Kb AIR_reglement_mesurage_bois.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale
pdf 5.02 Mb manuel_complet.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 854 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2026.pdf
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Registre – Changements à l’actionnariat et aux éléments d’actifs de garderies subventionnées
pdf 532 Kb Registre-changement-actionnariat-2025-2026.pdf
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Fiche 8 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre découlant des actions en lien avec la forêt
pdf 623 Kb quantification-reductions-emissions-ges-decoulant-actions-foret.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 707 Kb MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf