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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf

Cartographie / question de la SMA Date : 1 mars 2023 09:34:46 Pièces jointes : image003.png image004.png image005.png image006.png *ATTENTION : Ce courriel…

Update : March 1, 2024

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

Andréanne" Objet : RE: Contrat 2022-2023 Date : 6 septembre 2022 11:44:00 Pièces jointes : image001.png image002.jpg Bonjour Andréanne. Oui, l’entente entre…

Update : November 19, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 24 Mb 202309-23_DE.pdf

Bourlamaque et feux de forêt Date : 19 juin 2023 16:10:34 Pièces jointes : image001.png image002.png image003.png image004.png image005.png Bonjour Mme…

Update : October 16, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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Bourlamaque et feux de forêt Date : 19 juin 2023 16:10:34 Pièces jointes : image001.png image002.png image003.png image004.png image005.png Bonjour Mme…

Update : October 16, 2023

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 6.70 Mb Reponses-1_F2023161.pdf

on au comité de sages Date : 21 février 2024 14:41:46 Pièces jointes : image001.jpg image002.png image003.png image004.png image005.png Bonjour Monsieur…

Update : April 8, 2024

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

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on au comité de sages Date : 21 février 2024 14:41:46 Pièces jointes : image001.jpg image002.png image003.png image004.png image005.png Bonjour Monsieur…

Update : April 8, 2024

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4.88 Mb Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

présentation du Comité d"experts du 29 janvier Date : 2 février 2021 16:56:34 Pièces jointes : image001.png image002.jpg Bonjour les filles, La semaine…

Update : September 27, 2023

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

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présentation du Comité d"experts du 29 janvier Date : 2 février 2021 16:56:34 Pièces jointes : image001.png image002.jpg Bonjour les filles, La semaine…

Update : September 27, 2023

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

jointes : image003.png image004.png image005.png image006.png image007.png image008.png image009.png Tableau échéancier 2023-11-24.docx image014.png image015…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

jointes : image003.png image004.png image005.png image006.png image007.png image008.png image009.png Tableau échéancier 2023-11-24.docx image014.png image015…

Update : May 21, 2024

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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