Search results

des cas, la variation des émissions à couvrir est sensiblement la même que la variation de l’allocation gratuite. La quantité de droits [...] des cas, la…

2 Monsieur Simon Jolin-Barrette Ministre de la Justice et procureur général du Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, 9e étage Québec…

BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN D’ACTION GOUVERNEMENTAL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION…

anglais………………………………………………………………………………..6 A2. La collaboration avec les pairs……………………………………………………………………..8 A3. La consolidation des…

organisme voué à la promotion des droits des personnes homosexuelles. 1992 – Canada : La Cour fédérale du Canada déclare que les politiques restreignant…

organisme voué à la promotion des droits des personnes homosexuelles. 1992 – Canada : La Cour fédérale du Canada déclare que les politiques restreignant…

; • Participation et engagement : par l’appel de mémoires tenu à l’automne 2024, par la participation des ministères et organismes à la planification et à la…

publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de …

veillent à l’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics. Le ministre de la [...] . Les…

veillent à l’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics. Le ministre de la [...] . Les…