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Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

pdf 314 Kb 25-117_Diffusion.pdf

--- ======= C. Effectif À BESOINS PARTICULIERS C.1. Élèves en VÉHICULES ADAPTÉS (r.f. ligne 00020, col. A) 223 270 ------- ------- C.2. Élèves en BERLINES…

Update : June 13, 2025

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

secondaire en base et en enrichi 6 525,00$ 2024-10-02 2027-06-30 350052727 Barrans, Anita Norine Service-conseil pour l'élaboration d'un prototype d'épreuve…

Update : March 20, 2026

Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

pdf 1.53 Mb 24-453_Diffusion.pdf

écoles pour la région de Montréal (6); • 2 écoles pour la région de l’Outaouais (07) • 2 écoles pour la région de Chaudières-Appalaches (12) • 2 écoles pour…

Update : December 20, 2024

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 5.97 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

risques climatiques pour les communautés côtières, tout en assurant une transition juste et durable. Le Bureau de projets en érosion et submersion côtières a…

Update : July 4, 2025

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

Mentionnons que les ministères et organismes gouvernementaux sont en train de mettre en œuvre différentes mesures qui répondent en tout ou en partie aux…

Update : January 23, 2024

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

Mentionnons que les ministères et organismes gouvernementaux sont en train de mettre en œuvre différentes mesures qui répondent en tout ou en partie aux…

Update : January 23, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

organisme porteur a été identifié pour chacune des actions et les équipes se sont mises en action en sous-comités. Les autorités des partenaires se sont…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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organisme porteur a été identifié pour chacune des actions et les équipes se sont mises en action en sous-comités. Les autorités des partenaires se sont…

Update : July 15, 2024

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services

pdf 589 Kb GUI_volet_1_base_commun_pracim_2025_2028.pdf

réanalyser une demande pour en déterminer le niveau https://www.portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne…

Update : February 6, 2026

Guide - Programme d'allocation pour des besoins praticuliers - adultes - 2025-2026

pdf 1.05 Mb guide-allocation-adultes-2025-2026.pdf

admissible au Programme d’allocation pour des besoins particuliers. Remplir la demande en ligne Vous devez remplir votre demande d’allocation pour des…

Update : August 14, 2025

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Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

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Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

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