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Instruction 5 - Optimisation -demande de places additionnelles

pdf 358 Kb BC-instruction-5.pdf

tion de places à l’agrément; • énoncer les modalités de reddition de comptes concernant l’utilisation des places subventionnées. 1. Définitions Place…

Update : September 30, 2024

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

pdf 2.51 Mb rapport-comparaison-cadres-gouvernance-action-climatique.pdf

d’atteindre la cible de 2030 Au Québec, les mesures du Plan de Mise en Œuvre actuel (PMO 2023-2028) représentent 60 % de l’effort requis pour atteindre la…

Update : December 19, 2023

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

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d’atteindre la cible de 2030 Au Québec, les mesures du Plan de Mise en Œuvre actuel (PMO 2023-2028) représentent 60 % de l’effort requis pour atteindre la…

Update : December 19, 2023

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 655 Kb ADP-continu-lot11-guide.pdf

titulaire de plusieurs permis de garderie ou des personnes liées titulaires de plusieurs permis de garderie ne peuvent avoir plus de cinq installations pour…

Update : November 7, 2024

Nombre de services de garde éducatifs à l'enfance et de places offertes

pdf 388 Kb region-sommaire-developpement-places.pdf

ions Nombre de places Nombre d'installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre d’installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre de RSGE…

Update : October 15, 2024

Canada Post Labour Dispute – Ministère de la Justice Notice

/en/gouvernement/ministeres-organismes/justice/publications/canada-post

Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels 418-643-4090 Fax: 418-643-3877 Ministère de la Justice du Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route …

Update : October 8, 2025

Grille de sélection

pdf 213 Kb Places-protocoles-Modele-Grille-select.pdf

MODÈLE DE GRILLE DE SÉLECTION Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation de vulnérabilité…

Update : December 14, 2023

Grille de sélection

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MODÈLE DE GRILLE DE SÉLECTION Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation de vulnérabilité…

Update : December 14, 2023

Nombre de services de garde éducatifs à l'enfance et de places offertes - Mauricie

pdf 385 Kb 04-mauricie-developpement-places.pdf

ions Nombre de places Nombre d'installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre d’installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre de RSGE…

Update : October 15, 2024

Nombre de services de garde éducatifs à l'enfance et de places offertes - Lanaudière

pdf 383 Kb 14-lanaudiere-developpement-places.pdf

ions Nombre de places Nombre d'installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre d’installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre de RSGE…

Update : October 15, 2024

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Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

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