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Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec

pdf 470 Kb Alliance_massotherapeuthe.pdf

et le développement des compétences. Québec : Gouvernement du Québec. 5. Québec. (RLRQ, c. C-27). Code du travail du Québec. Éditeur officiel du Québec. 6. Q…

Update : February 10, 2026

Mémoire de la Ville de Laval - Consultations du ministère de la Sécurité publique sur la réalité policière au Québec

pdf 209 Kb 2311_Laval.pdf

Mise en contexte Notre réalité La ministre de la Sécurité publique du Québec, madame Geneviève Guilbault, a lancé des consul- tations publiques en faisant…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Ville de Laval - Consultations du ministère de la Sécurité publique sur la réalité policière au Québec

pdf 209 Kb 2311_Laval.pdf

Mise en contexte Notre réalité La ministre de la Sécurité publique du Québec, madame Geneviève Guilbault, a lancé des consul- tations publiques en faisant…

Update : August 3, 2023

Tableaux des documents délivrés par les autorités de réglementation au Québec acceptés au Volet 3 : Professions réglementées du Programme de sélection des travailleurs qualifiés et au Programme des travailleurs autonomes

pdf 202 Kb TAB_PSTQ_PTA_Documents_autorites_reglementation.pdf

par le Barreau du Québec permet d’exercer la profession de sténographe judiciaire au Québec. Pour plus d’informations sur cette attestation, consultez le…

Update : March 10, 2026

Organigramme du ministère de la Sécurité publique

pdf 243 Kb ORG_securite_publique.pdf

ÉTABLISSEMENT DE DÉTENTION QUÉBEC Chantal Casavant ÉTABLISSEMENT DE DÉTENTION QUÉBEC Chantal Casavant DSC MAURICIE- CENTRE-DU-QUÉBEC Stéphane Blackburn DSC…

Update : April 10, 2026

Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.21 Mb RA_gestion_MSP_2019-2020.pdf

nes et des collectivités. 1. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/lois-et-reglements/ https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publiqu…

Update : October 5, 2020

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

pdf 2.37 Mb CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf

ales-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/migrations-internationales-interprovinciales-quebec/tableau/migrations-internationales-et-interprovinci…

Update : June 9, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

pdf 539 Kb PL_action_handicapes_MSP_2021-2022.pdf

des publications ministérielles : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publications. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique…

Update : December 1, 2021

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

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des publications ministérielles : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publications. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique…

Update : December 1, 2021

Fonction de la direction générale adjointe à la sécurité de l’état et de la direction du renseignement; Mandats spécifiques conférés par la direction générale de la Sécurité de l’état à sa direction adjointe et à la direction du rensei

pdf 1.28 Mb 2025-13449.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 29, 2026

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

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