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1232 - Budget de la personne conjointe dans le cadre d'une demande dérogatoire 2024-2025

pdf 181 Kb 1232-budget-conjoint-2024-2025.pdf

oi de Emploi et Développement social Canada (EDSC). . Allocation de formation du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale . . . . . . Indemnité de…

Update : May 14, 2025

Demande de remboursement : requête en vertu de la loi permettant de relever provisoirement un élu municipal de ses fonctions

doc 78 Kb formulaire_remboursement.doc

DEMANDE DE REMBOURSEMENT REQUÊTE EN VERTU DE LA LOI PERMETTANT DE RELEVER PROVISOIREMENT UN ÉLU MUNICIPAL DE SES FONCTIONS [image: image1.png] section 1 –…

Update : June 3, 2022

Demande de remboursement : requête en vertu de la loi permettant de relever provisoirement un élu municipal de ses fonctions

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DEMANDE DE REMBOURSEMENT REQUÊTE EN VERTU DE LA LOI PERMETTANT DE RELEVER PROVISOIREMENT UN ÉLU MUNICIPAL DE SES FONCTIONS [image: image1.png] section 1 –…

Update : June 3, 2022

Les effectifs et le nombre de diplômés pour le Programme DEC Techniques de services financiers et d’assurances et le Programmes AEC: Assurance de dommages, par année, par établissement d'enseignement, par statut temps plein/partiel pour les 10 dern

pdf 476 Kb 25-612_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 2, 2025

Formulaire de demande pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 139 Kb form-demande_PSF-qualite-educ.pdf

Ministère de la Famille Page 1 de 3 Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance…

Update : November 11, 2024

Répartition de l'effectif étudiant* Canadien non-résident du Québec (CNRQ)** inscrits à l'université, au trimestre d’automne, selon le statut linguistique de l'établissement, pour l'année 2022-2023

pdf 291 Kb 23-465_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : December 28, 2023

Répartition de l'effectif étudiant* Canadien non-résident du Québec (CNRQ)** inscrits à l'université, au trimestre d’automne, selon le statut linguistique de l'établissement, pour l'année 2022-2023

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : December 28, 2023

Formulaire de demande de soutien à la réalisation d’aménagements publics et communautaires

pdf 146 Kb FO_demande_PAMVTP_Volet2_MERN.pdf

maximum de 60 % après la signature de la convention de subvention; > Un deuxième versement pour le solde résiduel de la subvention à la suite de…

Update : January 9, 2023

Formulaire de demande de soutien à la réalisation d’aménagements publics et communautaires

pdf 146 Kb FO_demande_PAMVTP_Volet2_MERN.pdf

maximum de 60 % après la signature de la convention de subvention; > Un deuxième versement pour le solde résiduel de la subvention à la suite de…

Update : January 9, 2023

Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens).

pdf 350 Kb 23-644_Diffusion.pdf

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Update : March 15, 2024

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Demande de remboursement : requête en vertu de la loi permettant de relever provisoirement un élu municipal de ses fonctions

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Les effectifs et le nombre de diplômés pour le Programme DEC Techniques de services financiers et d’assurances et le Programmes AEC: Assurance de dommages, par année, par établissement d'enseignement, par statut temps plein/partiel pour les 10 dern

Formulaire de demande pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

Répartition de l'effectif étudiant* Canadien non-résident du Québec (CNRQ)** inscrits à l'université, au trimestre d’automne, selon le statut linguistique de l'établissement, pour l'année 2022-2023

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Formulaire de demande de soutien à la réalisation d’aménagements publics et communautaires

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Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens).

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