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2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

Balthazar Directrice générale – Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent luce.balthazar@crebsl.com M. Richard Bélanger Chef Conseiller du…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

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Balthazar Directrice générale – Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent luce.balthazar@crebsl.com M. Richard Bélanger Chef Conseiller du…

Update : April 4, 2024

Rapport financier 2017 – Liste des organismes municipaux sans rapport financier

xlsx 32 Kb a1b_2_rf2017_autres_organismes_municipaux_absents.xlsx

Nom T1001 Conseil intermunicipal de transport du Sud-Ouest T1002 Conseil intermunicipal de transport de la Presqu'Île T1003 Conseil intermunicipal de…

Update : February 18, 2019

Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

pdf 0.93 Mb Documents-mission-Israel-directeur-BQTA-MRIF-20240423-003.pdf

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Update : May 15, 2024

Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

pdf 0.93 Mb Documents-mission-Israel-directeur-BQTA-MRIF-20240423-003.pdf

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Update : May 15, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

le 30 novembre 2018 pour ce qui est du domaine municipal en vertu de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

le 30 novembre 2018 pour ce qui est du domaine municipal en vertu de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et…

Update : May 3, 2024

Tout document concernant des discussions entre le MSP et la Ville de Sept-Iles en lien avec les travaux d'atténuation des risques liés à l'érosion et à la submersion côtière

pdf 2.18 Mb 2025-10295.pdf

ligne) ☒ M. Alexandre Leblanc Conseil Sept-Îles ☒ M. Daniel Guérault, Conseil Sept-Îles ☒ M Carl Tremblay, MSP DR09 ☒ M. Guy Berthe Conseil Sept-Îles ☒ Mme…

Update : March 26, 2025

Microsoft Word - 11.26613_LET Rep_partiel_art 9al2 15 34_entete

pdf 1.43 Mb 26613.pdf

Réception d’un courriel de la part du conseiller de la DAIGP o Répondre si votre secteur est visé ou non par la demande o Si des précisions sont nécessaires,…

Update : May 17, 2024

Microsoft Word - 11.26613_LET Rep_partiel_art 9al2 15 34_entete

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Réception d’un courriel de la part du conseiller de la DAIGP o Répondre si votre secteur est visé ou non par la demande o Si des précisions sont nécessaires,…

Update : May 17, 2024

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Rapport financier 2017 – Liste des organismes municipaux sans rapport financier

Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

Tout document concernant des discussions entre le MSP et la Ville de Sept-Iles en lien avec les travaux d'atténuation des risques liés à l'érosion et à la submersion côtière

Microsoft Word - 11.26613_LET Rep_partiel_art 9al2 15 34_entete

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